Mentions légales

Editeur

Le site www.mps.com  de la société MPS est édité par :

MPS
Z.A.C. la Fontaine, impasse des Gunchères, 63112 Blanzat
Tel. : 04 73 87 99 28 - Fax : 04 73 87 64 45 – e-mail :
N° d’immatriculation: 324 111 806 RM63
N° SIRET : 324 111 806 00026
N° TVA : FR 58 324 111 806
APE : 293 C

Responsable de la publication du site : Rouginat Jean-Paul

Nous avons choisi pour l’hébergement du site Internet la société OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix – France

Conception / réalisation

CORNE BLEUE
44, rue Gambetta
42000 Saint-Étienne
www.Corne-bleue.com
Tel : 04 77 01 03 61
Site développé avec joomla! (licence GNU/GPL)

Informatique et liberté : protection des données à caractère personnelles.

- Le traitement des données à caractère personnel effectué avec les données collectées sur le site www.mps.com a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro de récépissé 1208214 au nom de Moteur Pièces Services (Dépôt du 07/12/2006).

- Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui y sont présents, permettent de répondre à vos demandes ou commandes et de mieux vous connaître. Elles sont destinées à la société MPS. MPS pourra être amené à transmettre toutes ou une partie de ces informations à ses partenaires commerciaux aux seuls fins de traitement de la demande, commande, livraison des produits et/ou prestation des services commandés par le client.

- L'attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances, MPS peut être contraint, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession, et que sa responsabilité ne saurait être recherchée à ce titre.

- Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement des requêtes des utilisateurs. D'autres informations, dont la fourniture par l'utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les utilisateurs et d'améliorer la qualité du service qui leur est offert. A défaut de réponse de votre part aux informations demandées et obligatoires, MPS ne pourra vous adresser les informations sollicitées.

- Pour correspondre avec MPS par courrier électronique, les internautes peuvent remplir un formulaire de contact proposés sur le site www.mps.com. Les réponses formulées par MPS aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

- Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresses soient mis á disposition d'autres sociétés. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne dans la rubrique "contact" ou á l'adresse suivante :

- Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, disposez d’un droit droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l’adresse suivante : MPS, Z.A.C. la Fontaine, impasse des Gunchères, 63112 Blanzat.
Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site  Internet de la CNIL : www.cnil.fr

Propriété intellectuelle

Ce présent site est un site de la société MPS.

Tout le contenu de ce présent site, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MPS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Crédits : société Corne Bleue
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société CORNE BLEUE.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, envoyez nous un e-mail.

L'utilisation du site www.mps.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées á tout moment et sans préavis par la société MPS.